Marque expirée - Marque en non vigueur
IMAGES D'OC
Numéro de dépôt :
3437835
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
Présentation de la marque IMAGES D'OC
Déposée le 27 juin 2006 par BONNET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAGES D'OC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGES D'OC est expirée depuis le 27 juin 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31